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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20

… types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3

… types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87  …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres … organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur … automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  …

Legal note

… organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur … automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres … de combat et automobiles blindées, armés ou non, du n° 87.10 , les véhicules aériens militaires des n°s 88.01, …

Legal note

… c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels  que … ou 91 . C'est ainsi que ‑ exception faite pour les n°s 84.87 , 85.48 ou 90.33 ‑ une pompe à vide pour microscope …

Legal note

… ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels  que …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant …

Legal note

… à 85.28 (n° 85.29);        h)     les articles du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… similaires;        o)    les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° …

Legal note

… similaires;        o)    les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);        p)    les véhicules aériens sans pilote (n° …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, … les corps de caisses pour véhicules, en vannerie ( Chapitre 87 ). l)       Les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Legal note

… les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

CAS

… 2087952-70-1 … 2087952-70-1 …

Classification opinions

… a été ajoutée. Le produit contient, en poids, du phosphore (0,3872 %) et du silicium (0,000392 %). Une partie du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de …

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