Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement broyé pour l'art dentaire, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 … etc. 7) Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les … 9) Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10) Les radeaux de tous …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
Explanatory notes
… sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment … matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs ou d'alcalis, pour les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. La position comprend également les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
Explanatory notes
… des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le … l'imprégnation et la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les … cette position. L' imprégnation est obtenue généralement au moyen de matières plastiques thermodurcissables ou de métal …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y … est un métal blanc argent, plus dur que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …