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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou … ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
Explanatory notes
… lequel circule de l'eau chaude ou froide et de bouches (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous … générateurs d'air chaud ou aérothermes, à tout système de combustion (charbon, huile lourde, gaz, etc.). Ces … sous une enveloppe commune, une chambre de mélange et deux buses pourvues de soupapes ou de clapets actionnés par des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… le produit crée un effet de cheminée qui accélère la combustion du charbon jusqu'à ce qu'il soit prêt à être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou … dans les foyers, l’alimentation en combustible, la combustion rationnelle de ce combustible et éventuellement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de … d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple … dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente position, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines … position englobe l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les … non seulement les machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux …
Explanatory notes
… trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux … ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux …