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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. … Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s …Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme … pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …
Explanatory notes
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, … par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur … ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
Explanatory notes
… comme décapant (spécialement pour les fontes), dans la gravure sur cuivre (gravure à l'eau forte), dans l'affinage de l'or ou de … Les acides sulfonitriques sont des mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) d'acide …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
Explanatory notes
… couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine … (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) Parmi les …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris …