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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … les Chapitres 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) (n° 25.19) et la carnallite … et le chlore est éliminé à l'anode. B) Réduction de la magnésie . La réduction thermique de la magnésie se fait …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée … stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au peignage ( gilling ) consistant à les faire passer sur les …Section XVII > Chapitre 86
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le … acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même …Legal note
… acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, … ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de publicité, les plaques pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à … plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); …
Explanatory notes
… des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à … plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … ou non séchés) et les produits congelés, par exemple, les gnocchi frais et les ravioli congelés. Les pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières …
Explanatory notes
… la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières … lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles (imprégnation, enduction, etc.), à l'exception des machines … comportant une enduction à l'aide d'apprêts divers ou une imprégnation au moyen de composés chimiques destinés à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …