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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
INN
… … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), …
INN
… dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … hydromorphone … nicomorphine … oxycodone … oxymorphone … pholcodine … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair … pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux … chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent …Legal note
… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou … et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Classification opinions
… teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant une coloration de quarante à … constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels …Section XVII > Chapitre 86
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications … les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …Legal note
… les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon … Hydroxyde d'aluminium A.- CORINDON ARTIFICIEL, CHIMIQUEMENT DEFINI OU NON Le corindon artificiel résulte de la fusion de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …