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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements … et ensembles de ski - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 - - De … - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. … d'émulsions. B) Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Cette … 6) Les terres décolorantes usées , encore imprégnées de corps gras ou de cires animales ou végétales. 7) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. … électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 … ‑ Autres montres‑bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9102.21 ‑ ‑ A remontage automatique 9102.29 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets … combinaisons et ensembles de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre … des matières solides ( n° 90.27) E.‑ PSYCHROMETRES Les psychromètres constituent un type particulier d'hygromètres, … imbibée d'eau qui, en s'évaporant, absorbe la chaleur. Les psychromètres électriques comportent généralement des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de … en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De … les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques … de pneumatiques spécialement conçues à cet effet. Les « flaps » sont destinés à protéger la chambre à air du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières …
Explanatory notes
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières … et supports similaires 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres … et pour magnétoscopes. c) Les bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture. Sont notamment …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, …
Explanatory notes
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, … dimensions ou autres modalités du comportement physique ou psychologique, d'individus (aviateurs, conducteurs de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un …