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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15
… végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires … correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le … ou des huiles et notamment ceux qui proviennent de leur dissociation, tels que le glycérol brut. 3) Les …Legal note
… correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… morhua ) réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) …
INN
… … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … phencyclidine … phénopéridine … …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes … préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de la fécule de sagou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, … (C 18 H 30 O 2 ). 6) Acides heptynoïques et acides octynoïques . B. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES CYCLANIQUES, …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …