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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 … et appareils de brasage ou de soudage, même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20
… Sur support …
Classification opinions
… de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de l'utilisateur et il est …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Explanatory notes
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles … pour poupées , que ces articles soient pliants ou non. Ce groupe couvre les landaus, les poussettes et voitures pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans support : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm … feuilles et bandes de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour … Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que …