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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le …Legal note
… ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le … Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de … des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans de … éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le bitume, le goudron ou le brai, par leur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2) …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette … de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni … Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - Pompes à vide 8414.20 - Pompes à air, … A EXTRACTION OU A RECYCLAGE A VENTILATEUR INCORPORE, MEME FILTRANTES Le présent groupe comprend les hottes de cuisine …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …