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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en … des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques … l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une … relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. … et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées … pas toutefois : a) Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur utilisation comme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques … l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une … relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine …
INN
… amfétamine … benzfétamine … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au … tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues à la mécanique (sur métier …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour … ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris … dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; … et projecteurs scellés » ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou …