Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
INN
… … oxazolam … pémoline … phendimétrazine … phenmétrazine … sufentanil …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, … forme géométrique (ronde, hexagonale, par exemple) dans des feuilles minces de métal et sont habituellement percées. Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de … tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … employée. Elle est soluble dans l'eau éventuellement chauffée à une température appropriée et insoluble dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et … en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … et étamines, les ovaires , les pétales, les calices, les feuilles, les tiges. 3) Les articles confectionnés en … ci-après, tous ces articles peuvent être faits de tissu, de feutre, de papier ou carton, de matières plastiques, de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en … 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que … saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, coquetiers, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à …