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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins … 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les … articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d) Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est … colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux munis sur leur longueur d'une ouverture ou …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En … (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - … Les blocs de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil dont la plus …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - … 7304.59 - - Autres 7304.90 - Autres Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus … la distinction entre les tubes et tuyaux d'une part et les profilés creux d'autre part, se reporter aux Considérations …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres … parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …