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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné … une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur … à être placée sur un banc de travail ou sur une table. La hotte établit un flux d'air laminaire qui crée une barrière …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… une fixation sur un faux-plafond à grille et sont munies d’attaches sur leurs quatre côtés ainsi que de capuchons de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une table lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …
Classification opinions
… et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des … utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… locaux ou pour l’éclairage extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : 6104.13 - - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …
Classification opinions
… matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules … revêtement thermo-réfléchissant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour …