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Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie … pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie … pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant … b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de …Classification opinions
… calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges … calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Classification opinions
… recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face est recouverte …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit tube de pâte dentifrice, - 1 mouchoir …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
Classification opinions
… la prévention et le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note … ou des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui sont présentés ensemble et démontés : 1°) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… et de deux antennes à monter sur le récepteur. Les composants se trouvent à l'intérieur d'une mallette … dotée d'une mousse de protection où des compartiments distincts sont aménagés en vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50
… Abricots …
Classification opinions
… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par … : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à … mm; des équipements de projection et de son et des écrans géants. Ce matériel est animé de mouvements divers …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …