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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres …
Classification opinions
… d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par … projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de thé vert, d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres … de cellulose ou alginates. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme … n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. Les termes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, … d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique …
Explanatory notes
… D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS … d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution … 1) Gaïacol* . Se trouve dans le goudron de bois de hêtre. Il constitue la partie principale de la créosote du …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de … longueur de 2.190 mm) composé d'une couche supérieure en chêne de 4 mm d'épaisseur fixée sur un support à deux … mm, longueur variable) composé d'une couche supérieure en hêtre de 4 mm d'épaisseur fixée sur un support à deux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou …