Explanatory notes
… technologique relèvent du n° 85.42. 9.‑ Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, … discrets actifs ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de … coupe‑circuit, boîtes de jonction, etc. (n°s 85.35 ou 85.36), des lampes et tubes d'éclairage, etc. (n° 85.39), des …Legal note
… technologique relèvent du n° 85.42. 9.‑ Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, … discrets actifs ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de …