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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe …
Explanatory notes
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe … des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. 9006.30 ‑ Appareils photographiques spécialement … Les camérasvidéo utilisées aux mêmes fins sont exclues ( n° 85.25 ). 14) Les appareils photographiques pour la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, … articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode … caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes … installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; … résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; …
Explanatory notes
… optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; … optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques ( n° 85.36 ). g) Les câbles de fibres optiques constitués de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des métaux précieux ou … des métaux précieux (or ou argent, par exemple) ( n° 85.49 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations …