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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou … 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les boulets …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et … automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, … ). c) Les produits végétaux, même utilisés comme fourrages, mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de … un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de … avancée et équipée d'un petit tableau de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …
Classification opinions
… avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99
… Autres pierres …
Classification opinions
… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et …