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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de …
Explanatory notes
… et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de … brasage des métaux . Les flux à souder ou à braser ont pour objet de favoriser le contact des métaux au cours des … électrodes et/ou des baguettes de soudage . Elles ont pour objet essentiel de permettre l'élimination, sous la forme …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum usitatissimum ), … sont âcres. En s'oxydant, elle forme à la surface de l'objet sur lequel elle a été appliquée une pellicule … également connues sous le nom d’huiles unicellulaires, sont obtenues par extraction de lipides à partir de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de … permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du … en forme de bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 … amères, par exemple. Toutefois, il convient de faire observer que la Note 3 du présent Chapitre ne s'applique pas …Legal note
… (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour …