WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran … 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. … synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par … n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à …Legal note
… synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins … n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères … séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère … les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas … transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace … par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un moteur à allumage par compression …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …
Classification opinions
… blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, … (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, …
Explanatory notes
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, … 8415.81 - - Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …