WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …
Explanatory notes
… à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en … visées dans le libellé de la position peuvent contenir de faibles quantités de substances organiques destinées …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries … ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant …Legal note
… ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant … (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe … l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des … : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un sachet de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques … du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n° 84.43 . I.‑ MACHINES ET …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° … par l’artiste; etc. Par contre, les copies de peintures faites entièrement à la main sont admises au présent groupe, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la … les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …