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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons … position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement … écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour … sarcleuses et bineuses : 8432.21 - - Herses à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres - Semoirs, … et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca … sous forme de copeaux, d'éclats ou concassés, moulus ou pulvérisés. Présentés sous d'autres formes, ces bois sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, … jet de vapeur et appareils à jet similaires ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : … machines ou appareils utilisés pour projeter, disperser ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs …
Explanatory notes
… des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs … à huiles minérales lourdes. Dans ces brûleurs, la pulvérisation de l’huile lourde et sa projection dans le … ventilateur, une trémie à charbon et un broyeur assurant la pulvérisation du charbon; dans certains types (à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les …
Explanatory notes
… et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les … écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … 8475.10 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou …
Explanatory notes
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … à usages opothérapiques , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, … procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …