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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … résidus de l'extraction des graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne , qui sont rangés dans les n°s 23.04 à …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position … en laissant se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste de boue est séché à l'air ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, …
Explanatory notes
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, … ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou … collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … sont reprises les graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques …
Explanatory notes
… « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques … textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les girouettes , avec ou sans appareil indicateur du vent. 2) … l'enregistrement s'opérant sur un compteur, soit d'une girouette à tige creuse dans laquelle s'engage le vent pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières … animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …