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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.13
… Stérols et inositols …
INN
… inositol …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
INN
… soluté injec.de citrate ferrique (59Fe) … florbénazine (18F) … florbétabène … … technétium (99m Tc) furifosmin … téchnétium (99mTc) apcitide … technétium (99mTc) étarfolatide … technétium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50
… Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits …
INN
… dirithromycine … idremcinal …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux … Dans la partie supérieure de la remorque, un pantographe fournit de l’électricité, qui passe par le transformateur principal pour être ensuite transmise aux convertisseurs dans les voitures …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou … comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de … de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc … informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; … de calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et hypobromites de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …