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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Explanatory notes
… mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la … telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les …Section IV > Chapitre 24
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre … par l'adjonction au tabac de produits aromatisants ou d'humectage ( casing ) destinés à améliorer son arôme ou sa …Legal note
… par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux … de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a) Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b) Les concentrats de protéines …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant …