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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 … dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières plastiques. Le cordon est assemblé aux poignées avec un … 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 … … 2. Véhicule automobile à quatre roues équipé d’un moteur électrique d’une puissance de 10 kW , qui permet d’atteindre …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …
Explanatory notes
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, … ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, …Legal note
… ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, … ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); e) les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la … 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux aimants … Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent … solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑ Au …Legal note
… solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …