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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32

… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33

… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50

… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55

… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53

… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54

… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20

… lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

CAS

… … 1420477-60-6 … 87848-99-5 … 1467013-03-3 … 227940-00-3 … 169105-89-9 … 1208971-05-4 … 706809-20-3 … 147084-10-4 … … … 208110-64-9 … 1357920-84-3 … 2062-84-2 … 3691-78-9 … 16571-59-8 … 53-89-4 … 125602-71-3 … 119257-34-0 … 468-50-8 …

Classification opinions

… paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. 0,1 %) et une …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de … 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des … a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . 2.‑ Les poissons, crustacés, mollusques et autres …

Legal note

… elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces … 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des … a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n°  16.02 . 2.‑ Les poissons, crustacés, mollusques et autres …

Section XVI

Explanatory notes

… usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

Legal note

… usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages techniques en cuir … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

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