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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … ou extraits de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi …Legal note
… 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 … Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café … 2) Le café décaféiné, c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en … n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, …Legal note
… contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur … similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; … n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. … 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en …
Explanatory notes
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …