WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques - Autres appareils : 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à … d'enregistrement ou de reproduction du son et leur combinaison. En général, le son est enregistré sur ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec … allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes … plupart d'entre elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant l'assemblage d'un emballage complet ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents … de machines automatiques de traitement de l'information qui utilisent des protocoles de systèmes différents. Ces … controllers » (y compris les contrôleurs de terminaux à distance). Ces appareils jouent le rôle de concentrateurs de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… l'enregistrement d'une série d'images ou comportant à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par … et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de … de particules) associée à une couche de matière plastique isolante sont classés dans le n° 44.10, quelle que soit …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, … que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le … les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du bois, de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … intétumumab … ipafricept … ipilimumab … iratumumab … isatuximab … iscalimab … isécarosmab … istiratumab … isunakinra … itépékimab … …Classification opinions
… contre les virus et autres substances, qui inhibe la croissance des cellules et la multiplication des agents … en position 31, 121, 131 ou 134 est acylée par le N2,N6-bis[méthylpoly(oxyéthylène)oxycarbonyl]-L-lysyl. La masse … alfa-2a (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …