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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons … 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ … limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du …Legal note
… 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ … limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de … rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des produits …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ … mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus … d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait aussi du sucre. Les mélasses de la présente position …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … plans) ainsi que les copies obtenues au papier carbone de textes écrits à la main ou dactylographiés. D'une manière …Legal note
… un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; … les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format … l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués … ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement dans les positions …Legal note
… couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …