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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). … position peuvent, sans cesser d'appartenir à celle-ci, être enfilées pour la facilité du transport, à condition de ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ … 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans … de raquettes de tennis, etc. 8) Les toiles de protection confectionnées à plat ( autres que les bâches et les toiles …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont … qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou … Sont également compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …