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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis monobloc, d'une cabine de conduite et de commande, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… de réception de signaux de commande à distance pour changer de canal ou modifier l'orientation de l'antenne et … et les convertit pour qu'ils apparaissent sur un dispositif d'affichage externe (appareil de télévision, moniteur vidéo, … pour but de traiter des données, d'exécuter des programmes, d'échanger et de gérer des courriers électroniques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à … principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Classification opinions
… par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris … 3827.20 - Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
… Shampooings …
Classification opinions
… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide … autre shampooing. Application de la RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 du Chapitre 33. Adoption : 1999 … 3. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10
… Chaudières …
Classification opinions
… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à l'aide de mousse de … une tension de 220 V ou 380 V, pour la production d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la …