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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … Les boissons dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés … 8) Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, parfois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets … ou pulvériser de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines … du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des … tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les colliers et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
Classification opinions
… frigorifique) d'appareil de conditionnement de l'air à éléments séparés de type à compresseur, comportant un … électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) … XVI) et 6. Adoption : 2009 … 4. Unité extérieure pour système de refroidissement et de chauffage à débit de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …