Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.13
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.32
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. … Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits … est obtenu le métal et les déchets et débris de nickel (n°s 75.01 à 75.03). B) Les poudres et paillettes de nickel …Legal note
… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …