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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93

… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11

… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12

… d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et appareils de bureau … dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication …

Legal note

… des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et appareils de bureau … dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication …

Section XVI

Explanatory notes

… de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les … des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles … ( Chapitres 40 (caoutchouc), 42 (cuir), 43 (pelleterie), 45 (liège) ou 59 (matières textiles), n° 68.04 (abrasifs, …

Legal note

… de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les … des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - …

Legal note

… (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - …

Section VI

Explanatory notes

… aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans … de cette même Note, être classés ailleurs qu'au n ° 28.45 et ce, qu'ils soient organiques ou inorganiques, et de …

Legal note

… aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans …

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