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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ … pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , … (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, … etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp .), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). … Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … , Soleidae , Scophthalmidae et Citharidae ), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, … ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever …