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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.21
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.31
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …
Section II > Chapitre 10 > Position 1002
… Seigle. …
Explanatory notes
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une … gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs … ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est … de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la gliadine et la gluténine . La présence de ces deux protéines caractérise le …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ Agglomérés sous forme de pellets Les gruaux et semoules de …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux … toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …