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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de … Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur le classement du produit, étant donné que le produit lui-même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Classification opinions
… être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées …
Explanatory notes
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils … conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la traction, à la compression, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du … poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de … des chairs, sous la forme de bâtonnets (pierre à cautères); associé à la chaux, pour cet usage, il relève des n°s 30.03 …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. … par l'assemblage ( autres que les cloches du n° 65.02 assemblées en spirale susceptibles d'être portées, en …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements … assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …