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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés … de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … ou en morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et … couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du … 3) Les viandes et abats de toutes sortes, préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … . 2) Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les … qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés. 11) Les engins …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à … requins 1604.19 ‑ ‑ Autres 1604.20 ‑ Autres préparations et conserves de poissons - Caviar et ses succédanés : 1604.31 ‑ … classés au n° 03.05 . 2) Les poissons préparés ou conservés au vinaigre, à l'huile, à la sauce tomate ou en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et … en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de … pulvérisées - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - - Non … La badiane est l'anis étoilé. La coriandre , le cumin et le carvi sont les graines aromatiques de certaines plantes de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles …