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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… éplivansérine … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … atibéprone … atliprofène … atopaxar … atrasentan … atréleuton … avanbuline … avotermine … azalanstat … … … sélodénoson … sépofarsen … sérabélisib … sétafrastat … sétileuton … sétipafant … setmélanotide … sibofimloc … …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … dutéplase … élapégadémase … élosulfase alfa … epafipase … eufausérase … exébacase … galsulfase … glucarpidase … …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales … ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, …Legal note
… ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, … couvrent notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles …Classification opinions
… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant … sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. … ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 90 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et … luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et … luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …Legal note
… les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; … et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties … à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, … décombres et pour le niveler sommairement; certains d'entre eux sont principalement conçus pour défricher ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs …