Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou … aux règles ci‑après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une …Legal note
… des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou … aux règles ci‑après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une … (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, …Section XVI > Chapitre 85
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce … compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les … fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de …Legal note
… compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui … fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; … débarrassé de son eau et on y ajoute une faible quantité d'accélérateurs ‑ de l'alun, par exemple ( Keene's cement ou … pour l'art dentaire, même additionné de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. La présente position ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le programme contenu dans cette cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks … et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale . Parmi …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou … en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 … les poulies à moufles 8483.60 ‑ Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 8483.90 … électromagnétiques relèvent du n° 85.05 . IJ.‑ ORGANES D'ACCOUPLEMENT, Y COMPRIS LES JOINTS D'ARTICULATION Parmi …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …