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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88
Explanatory notes
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.- …Legal note
… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.- …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
Classification opinions
… et amphotères, du benzoate de sodium (conservateur), de l'acide citrique et de l'eau. Ce produit est conditionné pour … disodique, du diéthanolamide d'acide gras de coco, du laurdimonium collagène animal … acide citrique, butylène glycol, extraits de plantes et excipients. Le produit est conditionné en flacons de 500 ml …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90
Classification opinions
… soient ramassés quotidiennement par les camions poubelles municipaux. Leurs caractéristiques techniques sont les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
Classification opinions
… sans unité de tri, de compactage et de stockage , pour récipients de boissons vides. Les récipients sont insérés par le client et … conçu pour réceptionner et trier des récipients de boissons vides provenant du déconsigneur. Les récipients à usage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), … A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), … - - Autres - Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine : 2933.52 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …