Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres … scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente … pour la démonstration, tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, … fabrications céramiques ( n ° 38.24 ). d) Les argiles expansées (utilisées comme ciments légers ou comme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.1 > 3903.11
… Expansible …
Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.10
… Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …