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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni … La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En … (teints, dorés, argentés, par exemple). b) Les motifs floraux en dentelle, en broderie ou en autres tissus, qui …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7003.19 - - Autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être … grains d'avoine ne comportant pas naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour …
Explanatory notes
… feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour … etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… Fermium............ Fm 100 Elément radioactif (n° 28.44). Fluor................... F 9 Elément non métallique …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …