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Section V > Chapitre 25 > Position 2511 > 2511.20

… Carbonate de baryum naturel (withérite) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816 > 2816.40

… Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30

… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères …

Legal note

… polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … 1)    Au caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues (c'est‑à‑dire …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Legal note

… k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 61

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 … produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. … spécifique dit « connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …