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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …Legal note
… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …Section VI > Chapitre 31
… Engrais …
Explanatory notes
… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à …Legal note
… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8) l'urée, même pure; b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus; c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
Explanatory notes
… mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp … carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., …Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
… Oxydes de manganèse. …
Explanatory notes
… de manganèse 2820.90 ‑ Autres 1) Dioxyde de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des … Cet oxyde a le caractère d'un anhydride d'où dérivent les manganites du n° 28.41. Ne sont pas compris ici le …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …