… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés … ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, bordures, …Legal note
… ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les … d'horlogerie, par exemple); l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de …