Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; … Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, … cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements … 62.12 . La présente position couvre notamment : 1) Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une … être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le pétrissage et la cuisson ou simplement le pétrissage. Dans …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) … solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de tapisseries fabriquées par tissage à la main ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… à bride de montage est équipée d'orifices permettant le passage d'un boulon pour fixer le roulement sur le châssis des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour … de réduire considérablement les frictions par rapport à un coussinet lisse. Il est utilisé sur les roues motrices et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques … 9024.80 ‑ Autres machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de …