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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans … de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement. Elles comprennent …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même … couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la … ° 49.01 . Les encarts, tels que gravures, patrons, qui sont joints aux journaux et publications et vendus normalement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières … les accessoires en matières plastiques de tubes et tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple). Les tubes et tuyaux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non … n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou … ‑ En coques 0801.22 - ‑ Sans coques ‑ Noix de cajou : 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on … , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention … enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales, bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non … de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en … travaillés. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; …
Explanatory notes
… accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, … précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être joué. La pièce principale en est un balancier, dont les … plates ou saxophones, par exemple. 2) Les appareils à jouer mécaniquement d'un instrument de musique . Ce sont des …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, …